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1809 résultats trouvés
DELIBERATION PORTANT DÉSIGNATION DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE DES ÉLUS
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SUBVENTION A L’ASSOCIATION CHATOU DYNAGYM AU TITRE DE L’EXERCICE 2026
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OPERATION 2 RUE MARCONI – DEMANDE DE DEROGATION AU PLU AU TITRE DE L’ARTICLE L.152-6-5 DU CODE DE L’URBANISME
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OPERATION PATHE – DEMANDE DE DEROGATION AU PLU AU TITRE DE L’ARTICLE L.152-6-5 DU CODE DE L’URBANISME
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OPERATION RUE DES LANDES – VERSEMENT D’UNE SUBVENTION FONCIERE PAR LA VILLE DE CHATOU A LA SA HLM LES RESIDENCES YVELINES ESSONNE
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CESSION D’UN LOCAL SIS 6 AVENUE D’ALIGRE – AUTORISATION DE SIGNER LES ACTES NOTARIES
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APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT A PASSER AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DES YVELINES PORTANT SUR LE PILOTAGE DU PROJET TERRITOIRE – DIAGNOSTIC
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AVENANT 1 A LA CONVENTION RELATIVE A LA PRISE EN CHARGE PAR LE DEPARTEMENT DE LA GESTION CONCERTEE DES EQUIPEMENTS DYNAMIQUES DE REGULATION DU TRAFIC DES CARREFOURS SITUES SUR LE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE GESTION DES FEUX TRICOLORES
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CRÉATION DE TARIFS AU TITRE DE L’OCCUPATION DU DOMAINE PRIVÉ DE LA VILLE POUR TRAVAUX
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APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC A PASSER AVEC LA SAS PCJ DIFFUSION DANS LE CADRE DE L’EVENEMENT « BARBECUE FEST PARIS »
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CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CHATOU ET LE COLLEGE PAUL BERT DE CHATOU PORTANT SUR LES ACTIONS AUTOUR DU LIVRE ET DE LA LECTURE ORGANISEES EN PARTENARIAT
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CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CHATOU ET LE COLLEGE AUGUSTE RENOIR DE CHATOU PORTANT SUR LES ACTIONS AUTOUR DU LIVRE ET DE LA LECTURE ORGANISEES EN PARTENARIAT
Poids : 118,02 Ko
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