Flash infos

En raison d’un mouvement de grève nationale, des perturbations sont à prévoir dans les écoles et sur certaines lignes de bus le jeudi 5 novembre 2026. Plus d’infos ICI.

Annonces légales

Liste des publicités des actes

1809 résultats trouvés

PERMISSION DE VOIRIE – RESTRICTIONS TEMPORAIRES DE STATIONNEMENT -DEMENAGEMENT – SOCIETE ADS PACA – FACE AU N° 24 RUE CAILLOU MERARD – LE LUNDI 08 DECMBRE 2025

N°ARR_2025_1086 Arrêtés municipaux

Poids : 311,96 Ko
Format : pdf
Télécharger

PERMISSION DE VOIRIE – RESTRICTION TEMPORAIRE DE CIRCULATION – SOCIETE GARDEN CENTER FLEURY – ELAGAGE D’ARBRES – N° 8 ROUTE DE CARRIERES-SUR-SEINE – LE JEUDI 4 DECEMBRE 2025

N°ARR_2025_1138 Arrêtés municipaux

Poids : 424,44 Ko
Format : pdf
Télécharger

RESTRICTIONS TEMPORAIRES DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION – SOCIETE ERTP POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE ENEDIS – REPRISE D’ENROBE SUR CHAUSSEE – 145 ROUTE DE CARRIERES – DU LUNDI 8 DECEMBRE AU VENDREDI 12 DECEMBRE 2025.

N°ARR_2025_1143 Arrêtés municipaux

Poids : 115,69 Ko
Format : pdf
Télécharger

RESTRICTION PERMANENTE DE CIRCULATION – CEDEZ-LE-PASSAGE RUE DARCIS CARREFOUR RUE LE VAL SABLON

N°ARR_2025_1141 Arrêtés municipaux

Poids : 403,39 Ko
Format : pdf
Télécharger

ABROGATION DE L’ARRETE N° ARR_2025_1123 – PERMISSION DE VOIRIE -RESTRICTIONS TEMPORAIRES DE STATIONNEMENT – DEMENAGEMENT -SOCIETE LE BON CHOIX – 3 PLACE DE LA GARE – LE SAMEDI 06 DECEMBRE 2025

N°ARR_2025_1139 Arrêtés municipaux

Poids : 434,58 Ko
Format : pdf
Télécharger

PERMISSION DE VOIRIE – RESTRICTIONS TEMPORAIRES DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION – SOCIETE BIR POUR LE COMPTE DU SIGEIF – ENFOUISSEMENT DES RESEAUX ENEDIS ET ORANGE – RUE DES GARENNES, RUE DES CHARDROTTES, RUE MAX ROUJOU, AVENUE DES TOURELLES – DU MARDI 16 DECEMBRE AU VENDREDI 19 DECEMBRE 2025

N°ARR_2025_1140 Arrêtés municipaux

Poids : 425,96 Ko
Format : pdf
Télécharger

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU MAESTRO AVEC L’EDUCATIONNATIONALE POUR LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES PUBLICS DE LA VILLE

N°DEL_2025_188 Délibérations

Poids : 315,27 Ko
Format : pdf
Télécharger

CONVENTION POUR LA PARTICIPATION D’INTERVENANTS EXTERIEURS A L’ENSEIGNEMENT DE LA NATATION SCOLAIRE

N°DEL_2025_187 Délibérations

Poids : 410,36 Ko
Format : pdf
Télécharger

CONVENTION PORTANT AUTORISATION D’ÉTABLIR ET EXPLOITER UN BRANCHEMENT EN EAU DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE REHABILITATION DU NYMPHEE DE SOUFFLOT

N°DEL_2025_191 Délibérations

Poids : 319,70 Ko
Format : pdf
Télécharger

CONVENTION POUR LA PARTICIPATION D’INTERVENANT A L’ENSEIGNEMENTDE L’EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE – DISPOSITIF SAVOIR ROULER A VELO

N°DEL_2025_186 Délibérations

Poids : 321,60 Ko
Format : pdf
Télécharger

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION RUGBY CLUB MONTESSON CHATOU

N°DEL_2025_185 Délibérations

Poids : 314,37 Ko
Format : pdf
Télécharger

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN EMPLACEMENT A TITRE GRACIEUX AU BUREAU ITINERANT DU CENTRE D’ACCUEIL DE JOUR DEPARTEMENTAL BAPTISE L’ETINCELLE

N°DEL_2025_196 Délibérations

Poids : 367,72 Ko
Format : pdf
Télécharger