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1809 résultats trouvés
AUTORISATION DONNEE A MADAME LE MAIRE DE SIGNER UNE CONVENTION DE COLLECTE DE DONS AVEC LA FONDATION DU PATRIMOINE
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ACCORD DE PRINCIPE POUR LE CLASSEMENT D’UN MOBILIER COMMUNAL, LE TABLEAU « JEANNE D’ARC ECOUTANT LES VOIX » D’EUGENE THIRION DE 1876, INSTALLE DANS L’EGLISE NOTRE DAME DE CHATOU
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APPROBATION DE LA CONVENTION TRIPARTITE VILLE DE CHATOU – EDUCATION NATIONALE – HANDBALL BOUCLE DE SEINE 78 POUR LA PARTICIPATION D’INTERVENANTS EXTERIEURS A L’ENSEIGNEMENT DE L’EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE
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SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION SPORTIVE DE CHATOU SECTION FOOTBALL
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AVENANT 1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU GYMNASE FINALTERI A L’ASSOCIATION HANDBALL BOUCLE DE SEINE 78
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MODIFICATION DU REGLEMENT DES EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX
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RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2022
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RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2023
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CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA COMMUNE DE CHATOU ET L’ASSOCIATION SEQUANA
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CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A L’ASSOCIATION SEQUANA
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CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE CHATOU, L’ASSOCIATION ARTS EN SEINE ET LA SAS ELEKTRIC PARK POUR LE FESTIVAL ELEKTRIC PARK
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REFUS D’INDEMNISATION D’UN COMMERCANT SUITE AUX TRAVAUX DE LA PLACE BERTEAUX (CHEZ HELOISE)
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