Flash infos

En raison d’un mouvement de grève nationale, des perturbations sont à prévoir dans les écoles et sur certaines lignes de bus le jeudi 5 novembre 2026. Plus d’infos ICI.


BRUITPARIF

Annonces légales

1809 résultats trouvés

ARR_2025_0359 DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR MARC GLAZWAND DIRECTEUR ADJOINT DES SERVICES TECHNIQUES – ABROGATION DE L’ARRETE MUNICIPAL N°2024_0996

N°ARR_2025_0359 Arrêtés municipaux

Poids : 118,94 Ko
Format : pdf
Télécharger

ARR_2025_0358 DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME TIFFANY PITEL, DIRECTRICE DE LA COMMUNICATION

N°ARR_2025_0358 Arrêtés municipaux

Poids : 115,77 Ko
Format : pdf
Télécharger

ARR_2025_0357 DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR CHRISTOPHE RAGUE DIRECTEUR DE CABINET – ABROGATION DE L’ARRETE N°2024_0975

N°ARR_2025_0357 Arrêtés municipaux

Poids : 117,80 Ko
Format : pdf
Télécharger

ARR_2025_0356 DELEGATION DE FONCTIONS A MONSIEUR FRANCOIS SCHMITT 9EME ADJOINT AU MAIRE – PRESIDENCE DE LA COMMISSION COMMUNALE DE SECURITE – ABROGATION DE L’ARRETE 2025_0096

N°ARR_2025_0356 Arrêtés municipaux

Poids : 121,07 Ko
Format : pdf
Télécharger

ARR_2025_0355 DELEGATION DE FONCTIONS A LAURENCE GNEMMI CONSEILLERE MUNICIPALE DELEGUEE DANS LE DOMAINE RELATIONS ENTREPRISES – ECONOMIE SOLIDAIRE – ABROGATION DE L’ARRETE N°2024_0992

N°ARR_2025_0355 Arrêtés municipaux

Poids : 120,01 Ko
Format : pdf
Télécharger

ARR_2025_0354 DELEGATION DE FONCTIONS A MONSIEUR JEAN-MANUEL PARANHOS CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUE DANS LE DOMAINE DU SPORT – ABROGATION DE L’ARRETE N°2024_0991

N°ARR_2025_0354 Arrêtés municipaux

Poids : 120,17 Ko
Format : pdf
Télécharger

ARR_2025_0353 DELEGATION DE FONCTIONS A MADAME CHRISTELLE HANNEBELLE CONSEILLERE MUNICIPALE DELEGUEE DANS LE DOMAINE DU LOGEMENT SOCIAL – ABROGATION DE L’ARRETE N°2024_0990

N°ARR_2025_0353 Arrêtés municipaux

Poids : 509,55 Ko
Format : pdf
Télécharger

ARR_2025_0349 DESIGNATION DE LA PERSONNE RESPONSABLE DE L’ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS (PRADA)

N°ARR_2025_0349 Arrêtés municipaux

Poids : 121,43 Ko
Format : pdf
Télécharger

ARR_2025_0348 DELEGATION DE FONCTIONS A MONSIEUR ARMENIO SANTOS CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUE DANS LE DOMAINE DE LA SECURITE – ABROGATION DE L’ARRETE N°2024_0989

N°ARR_2025_0348 Arrêtés municipaux

Poids : 119,99 Ko
Format : pdf
Télécharger

ARR_2025_0347 DELEGATION DE FONCTIONS A MADAME VERONIQUE CHANTEGRELET 10EME ADJOINT AU MAIRE DANS LE DOMAINE SOLIDARITE INTERGENERATIONNELLE JEUNESSE ET SENIORS – ABROGATION DE L’ARRETE N°2024_0970

N°ARR_2025_0347 Arrêtés municipaux

Poids : 121,61 Ko
Format : pdf
Télécharger

ARR_2025_0346 DELEGATION DE FONCTIONS A MONSIEUR FRANCOIS SCHMITT 9EME ADJOINT AU MAIRE DANS LES DOMAINES DEMOCRATIE PARTICIPATIVE, CONSEILS DE QUARTIER, ENVIRONNEMENT QUOTIDIEN – ABROGATION DE L’ARRETE N°2024_0969

N°ARR_2025_0346 Arrêtés municipaux

Poids : 121,88 Ko
Format : pdf
Télécharger

ARR_2025_0345 DELEGATION DE FONCTIONS A MADAME VERONIQUE FABIEN-SOULE, 8EME ADJOINT AU MAIRE DANS LES DOMAINES PETITE ENFANCE, INCLUSION, HANDICAP, SANTE – ABROGATION DE L’ARRETE N° 2024_0968

N°ARR_2025_0345 Arrêtés municipaux

Poids : 123,09 Ko
Format : pdf
Télécharger