Flash infos

Tempête Austen – Rafales de vents jusqu’à 95 km/h ce vendredi 23 octobre :
Parcs et jardins fermés, marché Berteaux du samedi matin annulé. Limitez vos déplacements et sécurisez votre mobilier en extérieur.


BRUITPARIF

Annonces légales

1797 résultats trouvés

DEL_2024_159 OPERATION RIBOT – VERSEMENT D’UNE SUBVENTION FONCIERE SUPPLEMENTAIRE ENTRE LA VILLE DE CHATOU ET LA SA HLM LES RESIDENCES YVELINES ESSONNE

N°DEL_2024_159 Délibérations

DEL_2024_158 OPERATION 52 ROUTE DU VESINET – VERSEMENT D’UNE SUBVENTION FONCIERE PAR LA VILLE DE CHATOU A LA SA HLM 1001 VIES HABITAT

N°DEL_2024_158 Délibérations

Poids : 125,98 Ko
Format : pdf
Télécharger

DEL_2024_157 CONVENTION DE MAÎTRISE D’OUVRAGE TEMPORAIRE AVEC LE SIGEIF POUR LES TRAVAUX DE MISE EN SOUTERRAIN DES RÉSEAUX RUE DES GARENNES – RUE MAX ROUJOU – AVENUE DES TOURELLES

N°DEL_2024_157 Délibérations

Poids : 126,32 Ko
Format : pdf
Télécharger

DEL_2024_156 ABROGATION DU RÈGLEMENT MUNICIPAL RELATIF A L’ASSAINISSEMENT ET APPROBATION DU RÈGLEMENT D’ASSAINISSEMENT DE LA CASGBS

N°DEL_2024_156 Délibérations

Poids : 119,90 Ko
Format : pdf
Télécharger

DEL_2024_155 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE LA COMPÉTENCE RELATIVE À L’EAU POTABLE ENTRE LA COMMUNE DE CHATOU ET LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SAINT GERMAIN BOUCLE DE SEINE

N°DEL_2024_155 Délibérations

Poids : 122,35 Ko
Format : pdf
Télécharger

DEL_2024_154 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE LA COMPÉTENCE RELATIVE À LA GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES ENTRE LA COMMUNE DE CHATOU ET LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SAINT GERMAIN BOUCLE DE SEINE

N°DEL_2024_154 Délibérations

Poids : 122,61 Ko
Format : pdf
Télécharger

DEL_2024_153 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE LA COMPÉTENCE RELATIVE À L’ASSAINISSEMENT ENTRE LA COMMUNE DE CHATOU ET LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SAINT GERMAIN BOUCLE DE SEINE

N°DEL_2024_153 Délibérations

Poids : 122,68 Ko
Format : pdf
Télécharger

DEL_2024_152 CONVENTION D’ENTRETIEN DE LA PISTE CYCLABLE SITUEE RUE LABELONYE ENTRE LA COMMUNE DE CHATOU ET LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE (CASGBS)

N°DEL_2024_152 Délibérations

Poids : 120,06 Ko
Format : pdf
Télécharger

DEL_2024_151 CONVENTION D’ENTRETIEN DE LA PISTE CYCLABLE SITUEE AVENUE FOCH ENTRE LA COMMUNE DE CHATOU ET LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE (CASGBS)

N°DEL_2024_151 Délibérations

Poids : 121,54 Ko
Format : pdf
Télécharger

DEL_2024_150 OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DE LA COMMUNE DE CHATOU PAR LES VEHICULES DES FORCES DE SECURITE INTERIEURE

N°DEL_2024_150 Délibérations

Poids : 132,65 Ko
Format : pdf
Télécharger

DEL_2024_149 AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE VESTRIS A L’ASSOCIATION SYNERGIE

N°DEL_2024_149 Délibérations

Poids : 121,06 Ko
Format : pdf
Télécharger

DEL_2024_148 REGLEMENT INTERIEUR DES EQUIPEMENTS SPORTIFS

N°DEL_2024_148 Délibérations

Poids : 121,18 Ko
Format : pdf
Télécharger