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1809 résultats trouvés
DEL_2024_115 AVENANT 1 A LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE L’ACCUEIL DE LOISIRS LES GALOPINS POUR L’ASSOCIATION LE SÉMAPHORE
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DEL_2024_114 AVENANT 1 A LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE L’ACCUEIL DE LOISIRS LES CORSAIRES À L’ASSOCIATION LE SÉMAPHORE
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DEL_2024_113 LANCEMENT D’UNE PROCEDURE DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L’EXPLOITATION DE LA STRUCTURE MULTI ACCUEIL LA CLE DE SOL
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DEL_2024_112 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DE LA CRÈCHE « LA CLÉ DE SOL » – RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE 2023
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DEL_2024_111 OPERATION 2 RUE CAILLOU MÉRARD – GARANTIE COMMUNALE D’EMPRUNTS RELATIVE A LA CONSTRUCTION DE 6 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR FREHA ET SIGNATURE DE LA CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS
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DEL_2024_110 OPÉRATION 222 RUE DES LANDES – AVENANT 1 A LA CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS SIGNÉE ENTRE LA VILLE DE CHATOU ET LE BAILLEUR SEQENS
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DEL_2024_109 ORGANISMES EXTÉRIEURS – COPROPRIÉTÉS – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
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DEL_2024_108 COEUR D’EUROPE – CESSION D’EMPLACEMENTS DE STATIONNEMENT A LA SCI ALEXANT 1 ET A LA SCI ALEXANT 2 – RETRAIT DE LA DÉLIBÉRATION N°DEL 2024034
Poids : 168,95 Ko
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DEL_2024_107 COEUR D’EUROPE – ACQUISITION D’EMPLACEMENTS DE STATIONNEMENT AUPRÈS DE LA SCI ALEXANT 1 ET LA SCI ALEXANT 2 – RETRAIT DE LA DÉLIBÉRATION N°DEL_2024_033
Poids : 166,69 Ko
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DEL_2024_106 MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°DEL_2024_050 EN DATE DU 16 MAI 2024 PORTANT SUR LA CESSION D’ UN LOCAL ET DE 5 EMPLACEMENTS DE STATIONNEMENT SITUÉS 5 RUE MARCONI; AUTORISATION DE SIGNER LES ACTES NOTARIÉS
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DEL_2024_105 CONSTAT DE DÉSAFFECTATION – LOCAUX MARCONI
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DEL_2024_104 ACQUISITION D’UN EMPLACEMENT RÉSERVÉ N°30 (14 M²) SITUÉ 78 ROUTE DE MAISONS EN VUE D’AMÉLIORER LA CIRCULATION PIÉTONNE
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