Flash infos

Le département des Yvelines est placé en vigilance jaune canicule et orages à partir du jeudi 28 mai à 12h00. Rappels essentiels : boire régulièrement de l’eau / rester au frais et éviter les sorties aux heures les plus chaudes / surveiller les personnes fragiles.


BRUITPARIF

Les actes administratifs

Au 1er juillet 2022, conformément à l’article L2131-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, les délibérations, décisions et les actes de nature réglementaires adoptés par la Ville de Chatou sont mis en ligne sur le site Internet officiel pour être exécutoire en lieu et place de l’affichage sur les panneaux administratifs. Pour rechercher un acte, cliquez sur la rubrique, une liste des documents mis en ligne s’affichera, cliquez sur télécharger  vous permettra d’en prendre connaissance.

1501 résultats trouvés

RÈGLEMENTATION DU STATIONNEMENT A DURÉE LIMITÉE

N°ARR_2025_0464 Arrêtés municipaux

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DEMANDE DE MAINTIEN DE GARANTIES DES EMPRUNTS – TRANSFERT DE PATRIMOINE ERIGERE A I3F

N°DEL_2025_087 Délibérations

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OPERATION 19 ALLEE DES CHEVAUX RU / 122 ROUTE DE CARRIERES SUR SEINE – SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS AU TITRE DE LA SUBVENTION FONCIERE ENTRE LA VILLE DE CHATOU ET LA SA HLM ERIGERE

N°DEL_2025_086 Délibérations

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ACQUISITION DE LA PARCELLE AL N°1160, SITUEE 82 ROUTE DE MAISONS EN VUE D’AMELIORER LA CIRCULATION PIETONNE – EMPLACEMENT RESERVE N°30

N°DEL_2025_085 Délibérations

Poids : 152,31 Ko
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AUTORISATION DONNEE A MADAME LE MAIRE DE SIGNER UNE CONVENTION DE COLLECTE DE DONS AVEC LA FONDATION DU PATRIMOINE

N°DEL_2025_084 Délibérations

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ACCORD DE PRINCIPE POUR LE CLASSEMENT D’UN MOBILIER COMMUNAL, LE TABLEAU « JEANNE D’ARC ECOUTANT LES VOIX  » D’EUGENE THIRION DE 1876, INSTALLE DANS L’EGLISE NOTRE DAME DE CHATOU

N°DEL_2025_083 Délibérations

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APPROBATION DE LA CONVENTION TRIPARTITE VILLE DE CHATOU – EDUCATION NATIONALE – HANDBALL BOUCLE DE SEINE 78 POUR LA PARTICIPATION D’INTERVENANTS EXTERIEURS A L’ENSEIGNEMENT DE L’EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE

N°DEL_2025_082 Délibérations

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SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION SPORTIVE DE CHATOU SECTION FOOTBALL

N°DEL_2025_081 Délibérations

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AVENANT 1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU GYMNASE FINALTERI A L’ASSOCIATION HANDBALL BOUCLE DE SEINE 78

N°DEL_2025_080 Délibérations

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MODIFICATION DU REGLEMENT DES EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX

N°DEL_2025_079 Délibérations

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RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2022

N°DEL_2025_077 Délibérations

Poids : 115,68 Ko
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RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2023

N°DEL_2025_078 Délibérations

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