Flash infos

Tempête Austen – Rafales de vents jusqu’à 95 km/h ce vendredi 23 octobre :
Parcs et jardins fermés, marché Berteau du samedi matin annulé. Limitez vos déplacements et sécurisez votre mobilier en extérieur.

Annonces légales

Liste des publicités des actes

1795 résultats trouvés

DEL_2024_073 DENOMINATION DU COMPLEXE SPORTIF DE L’ILE DES IMPRESSIONNISTES EN COMPLEXE SPORTIF MARIE MARVINGT

N°DEL_2024_073 Délibérations

Poids : 128,14 Ko
Format : pdf
Télécharger

DEL_2024_072 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION SPORTIVE DE CHATOU SECTION FOOTBALL

N°DEL_2024_072 Délibérations

Poids : 121,92 Ko
Format : pdf
Télécharger

DEL_2024_071 AVENANT N°2 CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE TENNIS CLUB DE CHATOU

N°DEL_2024_071 Délibérations

Poids : 124,63 Ko
Format : pdf
Télécharger

DEL_2024_070 RENOUVELLEMENT DE LA DÉROGATION DES RYTHMES SCOLAIRES A 4 JOURS POUR LES ANNÉES SCOLAIRES 2024/2025 A 2026/2027

N°DEL_2024_070 Délibérations

Poids : 125,97 Ko
Format : pdf
Télécharger

DEL_2024_069 MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ACTIVITES PERI ET EXTRA SCOLAIRES DE LA VILLE DE CHATOU

N°DEL_2024_069 Délibérations

Poids : 139,87 Ko
Format : pdf
Télécharger

DEL_2024_068 MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE MAINTIEN A DOMICILE (SIMAD)

N°DEL_2024_068 Délibérations

Poids : 131,65 Ko
Format : pdf
Télécharger

DEL_2024_067 APPROBATION DE L’ADHESION DE LA COMMUNE DE SARTROUVILLE AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE MAINTIEN A DOMICILE (SIMAD)

N°DEL_2024_067 Délibérations

DEL_2024_066 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA RELIURE DES ACTES ADMINISTRATIFS ET DE L’ETAT CIVIL 2025-2029

N°DEL_2024_066 Délibérations

DEL_2024_065 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA MJC-MAISON POUR TOUS

N°DEL_2024_065 Délibérations

Poids : 124,69 Ko
Format : pdf
Télécharger

DEL_2024_064 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION DES AMIS DE LA MAISON FOURNAISE

N°DEL_2024_064 Délibérations

Poids : 125,68 Ko
Format : pdf
Télécharger

DEL_2024_063 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SITUES DANS LA MAISON LEVANNEUR A L’ASSOCIATION LES AMIS DE LA MAISON FOURNAISE

N°DEL_2024_063 Délibérations

Poids : 127,79 Ko
Format : pdf
Télécharger

DEL_2024_062 TARIFS MUNICIPAUX 2024

N°DEL_2024_062 Délibérations

Poids : 133,93 Ko
Format : pdf
Télécharger