Flash infos

Le département des Yvelines est placé en vigilance orange canicule ce jeudi 13 et vendredi 14 août. Adoptez les bons réflexes.

Annonces légales

Liste des publicités des actes

1703 résultats trouvés

PROROGATION DE L’ARRÊTE N°ARR_2026_0557 PORTANT FERMETURE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS JUSQU’AU VENDREDI 26 JUIN 2026

N°ARR_2026_0564 Arrêtés municipaux

Poids : 489,58 Ko
Format : pdf
Télécharger

APPROBATION DU PROTOCOLE D’INTERVENTION D’UN PSYCHOLOGUE DU TRAVAIL A PASSER AVEC LE CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA GRANDE COURONNE

N°DEL_2026_115 Délibérations

Poids : 123,49 Ko
Format : pdf
Télécharger

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION SPORTIVE DE CHATOU SECTION PETANQUE

N°DEL_2026_114 Délibérations

Poids : 118,46 Ko
Format : pdf
Télécharger

REVERSEMENT D’UNE SUBVENTION D’EQUIPEMENT AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DANS LE CADRE DU PILOTAGE DU PROJET TERRITOIRE – DIAGNOSTIC

N°DEL_2026_113 Délibérations

Poids : 124,40 Ko
Format : pdf
Télécharger

AVIS PREALABLE A LA MODIFICATION D’AGREMENT DE LA CRECHE PRIVEE MAISON BLEUE

N°DEL_2026_112 Délibérations

Poids : 138,87 Ko
Format : pdf
Télécharger

MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS

N°DEL_2026_111 Délibérations

Poids : 125,70 Ko
Format : pdf
Télécharger

APPROBATION DE LA CONVENTION A PASSER AVEC L’ASSOCIATION VAL FLEURI EN ACTION, RELATIVE A L’ORGANISATION D’ACTIVITES EDUCATIVES ET CULTURELLES PENDANT LES HEURES D’OUVERTURE DANS LES ETABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT PUBLIC

N°DEL_2026_110 Délibérations

Poids : 132,48 Ko
Format : pdf
Télécharger

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION À TITRE GRACIEUX DE LA SALLE VESTRIS AU COLLEGE PAUL BERT

N°DEL_2026_109 Délibérations

Poids : 119,20 Ko
Format : pdf
Télécharger

APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA SALLE VESTRIS À PASSER AVEC L’ASSOCIATION SYNERGIE 2026-2029

N°DEL_2026_108 Délibérations

Poids : 118,58 Ko
Format : pdf
Télécharger

APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION À TITRE GRACIEUX DE LA SALLE VESTRIS À PASSER AVEC L’ASSOCIATION MELODIA

N°DEL_2026_107 Délibérations

Poids : 118,56 Ko
Format : pdf
Télécharger

APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA SALLE VESTRIS À PASSER AVEC L’ASSOCIATION DYNAGYM 2026-2029

N°DEL_2026_106

Poids : 118,83 Ko
Format : pdf
Télécharger

APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA SALLE VESTRIS À PASSER AVEC L’ASSOCIATION CAPOEIRA 78 POUR LA PERIODE 2026-2029

N°DEL_2026_105 Délibérations

Poids : 119,06 Ko
Format : pdf
Télécharger