Flash infos

Le département des Yvelines est placé en vigilance jaune canicule et orages à partir du jeudi 28 mai à 12h00. Rappels essentiels : boire régulièrement de l’eau / rester au frais et éviter les sorties aux heures les plus chaudes / surveiller les personnes fragiles.

Les actes administratifs

Au 1er juillet 2022, conformément à l’article L2131-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, les délibérations, décisions et les actes de nature réglementaires adoptés par la Ville de Chatou sont mis en ligne sur le site Internet officiel pour être exécutoire en lieu et place de l’affichage sur les panneaux administratifs. Pour rechercher un acte, cliquez sur la rubrique, une liste des documents mis en ligne s’affichera, cliquez sur télécharger  vous permettra d’en prendre connaissance.

Liste des publicités des actes

1501 résultats trouvés

CONVENTION PORTANT AUTORISATION D’ÉTABLIR ET EXPLOITER UN BRANCHEMENT EN EAU DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE REHABILITATION DU NYMPHEE DE SOUFFLOT

N°DEL_2025_191 Délibérations

Poids : 319,70 Ko
Format : pdf
Télécharger

CONVENTION POUR LA PARTICIPATION D’INTERVENANT A L’ENSEIGNEMENTDE L’EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE – DISPOSITIF SAVOIR ROULER A VELO

N°DEL_2025_186 Délibérations

Poids : 321,60 Ko
Format : pdf
Télécharger

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION RUGBY CLUB MONTESSON CHATOU

N°DEL_2025_185 Délibérations

Poids : 314,37 Ko
Format : pdf
Télécharger

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN EMPLACEMENT A TITRE GRACIEUX AU BUREAU ITINERANT DU CENTRE D’ACCUEIL DE JOUR DEPARTEMENTAL BAPTISE L’ETINCELLE

N°DEL_2025_196 Délibérations

Poids : 367,72 Ko
Format : pdf
Télécharger

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION ESCRIME DE LA BOUCLE

N°DEL_2025_184 Délibérations

Poids : 315,56 Ko
Format : pdf
Télécharger

CONVENTION TRIPARTITE POUR LE MODULE ITINERANT D’ACCOMPAGNEMENT AU MIEUX MANGER

N°DEL_2025_195 Délibérations

Poids : 318,91 Ko
Format : pdf
Télécharger

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU MAESTRO POUR L’ACCUEIL DE JOUR DES CANOTIERS DE LA FONDATION LES AMIS DE L’ATELIER

N°DEL_2025_194 Délibérations

Poids : 405,22 Ko
Format : pdf
Télécharger

AVENANT 1 A LA CONVENTION ORGANISANT LA MISE A DISPOSITION DES SERVICES DE LA COMMUNE DE CHATOU AU SIVOM DE LA BOUCLE – CRECHE INTERCOMMUNALE DES PETITS MARAICHERS

N°DEL_2025_183 Délibérations

Poids : 318,72 Ko
Format : pdf
Télécharger

CONVENTION CADRE ENTRE LA VILLE ET LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE

N°DEL_2025_193 Délibérations

Poids : 316,58 Ko
Format : pdf
Télécharger

CONVENTION FIXANT LES MODALITÉS TECHNIQUES ET FINANCIERES DE LA REALISATION DE LA MISE SOUS PLI DE LA PROPAGANDE ELECTORALE DES CANDIDATS AUX ELECTIONS MUNICIPALES DES 15 ET 22 MARS 2026

N°DEL_2025_179 Délibérations

Poids : 326,76 Ko
Format : pdf
Télécharger

CONVENTION FINANCIERE DE REPRISE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS D’UN AGENT MUTE

N°DEL_2025_178 Délibérations

Poids : 320,45 Ko
Format : pdf
Télécharger

OPERATION PATHE – VERSEMENT D’UNE SUBVENTION FONCIERE PAR LA VILLE DE CHATOU A LA SA HLM LES RESIDENCES YVELINES ESSONNE

N°DEL_2025_192 Délibérations

Poids : 324,13 Ko
Format : pdf
Télécharger